Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE
LA BULLE VERTE, sarl

Numéro de dépôt :
4349324
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE de LA BULLE VERTE

Présentation de la marque L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE domicilié(e) 938 AVENUE LA TOUCHE - 37390 - CHARENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 133 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE CHEVILLON domicilié(e) 938 AVENUE LA TOUCHE - 37390 - CHARENTILLY - France.

La marque L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

LA BULLE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : la bulle verte , OPTIMUM DOG , MODUL'BOX , Nettoie TOUT , PLOUFF , BARRAGE A INSECTES , Anti-insectes , MODUL' MINCEUR , BARRAGE A INSECTES , LA BULLE VERTE JARDIN. MAISON. DECO


LA BULLE VERTE, sarl - 938 AVENUE LA TOUCHE - 37390 - CHARENTILLY - France - SIREN 453133696


M. CHRISTOPHE CHEVILLON - 938 AVENUE LA TOUCHE - 37390 - CHARENTILLY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.